MENTIONS LÉGALES

I – Éditeur du site

Le site web http://www.jjcradio.studio/ site édité par Boréal Communication http://france.borealcommunication.ca/ ( Québec )

Le directeur de la publication est Monsieur LAMBERT Jonathan et Michaël Thibeault

 

II – Hébergeur du site

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société (LIGNE WEB SERVICES) – LWS – société à responsabilité limitée (SRL) au capital de 1 000 000 Euros – RCS Paris B 450 453 881 www.lws.fr

III – Données personnelles

JJC protège vos données personnelles. Lire la politique de confidentialité et la politique des cookies.

IV – Propriété intellectuelle

JJC est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site http://www.jjcradio.studio/

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de Boréal Communication  est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

Les marques JJC ainsi que les logos JJC et les marques des sociétés affiliées au groupe JJC GROUP et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de JJC GROUP & BORÉAL COMMUNICATION est prohibée.

De même, JJC est producteur des bases de données du site http://www.jjcradio.studio/ En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.

V – Liens hypertextes

Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de JJC, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

En conséquence, JJC ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu’elle n’a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces liens.

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VI – Espace personnels accessibles à partir du site

Consulter les Conditions générales d’utilisation du site et des services accessibles à cette adresse : http://www.jjcradio.studio/cgu

VII – Responsabilité

JJC et/ou les sociétés affiliées au groupe JJC GROUP et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.

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Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l’utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.

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